Introduction générale au droit et méthodologie (DROI101_DTAES)

Volume horaire

Présentation

Ce cours a pour objet une découverte du phénomène juridique : Qu'est-ce que le droit ? Quelles sont ses sources ? Comment les juridictions sont-elles organisées ?

Les travaux dirigés permettent de s'initier à la méthodologie du droit à travers l'étude et l'analyse de documents (décisions de justice principalement) et une initiation au cas pratique et à la dissertation

Objectifs

Objectifs des enseignements magistraux

• Acquérir les connaissances fondamentales nécessaires à la compréhension des autres disciplines juridiques

• Connaître les structures fondamentales du système juridique français (sources du droit, système juridictionnel)

• Savoir inscrire le système français dans son cadre international et européen

Objectifs des travaux dirigés

• Lire, comprendre et analyser des documents juridiques (décisions de justice, textes de loi et de code, articles de doctrine)

• Maîtriser la base des exercices juridiques (cas pratique, analyse d’arrêt, dissertation)

• Identifier et commencer à utiliser les outils du juriste (codes et livres édités, ressources numériques)

Plan du cours

Leçons 1 et 2 : les définitions du droit

• Leçon 1 : les distinctions du droit
• Leçon 2 : à la recherche d'une définition du droit

Leçons 3 et 4 : l'organisation juridictionnelle interne

• Leçon 3 : les principes de l'organisation juridictionnelle interne
• Leçon 4 : les différentes juridictions

• Leçon 5 : les différentes sources écrites
• Leçon 6 : l'articulation entre les sources écrites

Leçons 9 et 10 : les droits européens et internationaux

• Leçon 9 : les ordres juridiques européens et internationaux
• Leçon 10 : l'ordre juridique français et les ordres juridiques européens et internationaux

Bibliographie

Dictionnaires et vocabulaires

• Rémy Cabrillac et Christophe Albiges, Dictionnaire du vocabulaire juridique 2019, LexisNexis, 2018
• Gérard Cornu et Association Henri Capitant, Vocabulaire juridique, PUF, 2018
• Serge Guinchard et Thierry Debard, Lexique des termes juridiques 2018-2019, Dalloz, 2018

 Codes et constitution

• Code civil 2019, Dalloz (code rouge)
• Code civil 2019, LexisNexis (code bleu)
• Constitution du 4 octobre 1958, à jour de la dernière modification constitutionnelle, disponible en ligne ici : https://www.conseil-constitutionnel.fr/la-constitution

 Manuels et ouvrages didactiques en introduction au droit

• Mikaël Benillouche, Anne-Laure Chavrier, et Manuel Delamarre, Leçons d’introduction au droit, Ellipses, 2016.
• François Brunet et Muriel Fabre-Magnan, Introduction générale au droit, PUF, coll. Thémis, 2017
• Rémy Cabrillac, Introduction générale au droit, Dalloz, coll. Cours, 2017.
• Patrick Courbe et Jean-Sylvestre Bergé, Introduction générale au droit, Dalloz, coll. Mémentos, 2017
• Pascale Deumier, Introduction générale au droit, LGDJ, coll. Manuels, 2017.
• Muriel Fabre-Magnan, Introduction au droit, PUF, coll. Que sais-je ?, 4^e éd. 2018
• Philippe Malaurie et Patrick Morvan, Introduction au droit, LGDJ, coll. Droit civil, 2018
• François Terré, Introduction générale au droit, Dalloz, coll. Précis, 10^e éd. 2015

 Ouvrages fondamentaux d’introduction au droit

• Hugo Barbier, Jean-Sylvestre Bergé, Jacques Ghestin, Introduction générale, LGDJ, coll. Traités, t. 1, 5^e éd. 2018.
• Laurent Boyer, Henri Roland, Introduction au droit, LexisNexis, coll. Traités, 2003
• Jean Carbonnier, Droit civil. Introduction, PUF, 2004

 Manuels d’institutions juridictionnelles

• Marc Azavant, Maylis Douence, Institutions juridictionnelles, Dalloz, coll. Cours, 3^e éd. 2017
• Bernard Beignier, Lionel Miniato, Roger Perrot, Institutions judiciaires, LGDJ, coll. Domat, 17^e éd. 2018
• Thierry Debard, Serge Guinchard, André Varinard, Institutions juridictionnelles, Dalloz, coll. Précis, 14^e éd. 2017
• Natalie Fricero, Les institutions judiciaires, Gualino, coll. Mémentos, 9^e éd. 2018
• Francis Kernaleguen, Institutions judiciaires, LexisNexis, coll. Manuels, 6^e éd. 2015

 Ouvrages de méthodologie :

• Pascal Ancel, Olivier Gout, Ingrid Maria, Travaux dirigés - Introduction au droit et droit civil, LexisNexis, coll. Objectif droit, 4^e éd. 2017
• Jean-Louis Bergel, Méthodologie juridique, PUF, coll. Thémis, 2^e éd. 2016
• Isabelle Defrénois-Souleau, Je veux réussir mon droit : méthodes de travail et clés du succès, Dalloz, 11^e éd. 2018
• François Grua et Nicolas Cayrol, Méthode des études de droit : conseils pour le cas pratique, le commentaire, la dissertation et la note de synthèse, Dalloz, coll. Méthodes du droit, 2017
• Frédéric-Jérôme Pansier, Méthodologie du droit, LexisNexis, coll. Objectif droit, 7^e éd. 2016

 Autres ouvrages

• Brigitte Basdevant-Gaudemet et Jean Gaudemet, Introduction historique au droit (XIIIe - XXe siècle), LGDJ, coll. Manuels 4^e éd. 2016
• Véronique Champeil-Desplats, Méthodologies du droit et des sciences du droit, Dalloz, coll. Méthodes du droit, 2^e éd. 2016
• René David, Camille Jauffret-Spinosi et Marie Goré, Les grands systèmes de droit contemporains, Dalloz coll. Précis, 12^e éd. 2016
• Jean Gaudemet, Les naissances du droit : Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, LGDJ, coll. Anthologie du droit, 2016
• Philippe Jestaz, Les sources du droit, Dalloz, coll. Connaissance du droit, 2^e éd. 2015
• Philippe Jestaz, Le droit, Dalloz, coll. Connaissance du droit, 10^e éd. 2018
• Marie-Laure Mathieu, Logique et raisonnement juridique, PUF, coll. Thémis, 2^e éd. 2015
• Thierry Rambaud, Introduction au droit comparé: les grandes traditions juridiques dans le monde, PUF, coll. Quadrige, 2^e éd. 2017

Diplômes intégrant ce cours

• Licence Droit (L1, L2, L3)
• Licence Administration économique et sociale (L1, L2, L3)