Droit du travail, réglementation du tourisme sportif (DROI501_ASM)

Volume horaire

CM : 13h / TD : 13h

Présentation

1er partie (B. PETRAZ) :

  • REGLEMENTATION et ORGANISATION GENERALE du MARCHE du TRAVAIL en relation avec les activités sportives.
  • LA RESPONSABILITE (pénale et civile) dans les APS.

2ème partie :

Les bases de la paye et administration du personnel.

Les thématiques suivantes seront abordées : La formation du contrat, les différents types de contrat, vie du contrat, fin du contrat, bulletin de salaire, solde de tout compte. (16 heures).

Objectifs

1ère partie : Comprendre les rouages administrativo-économiques entre sphère publique et sphère privée du champ des APS et les responsabilités qui incombent aux acteurs dans ce champ.

Compétences acquises

1ère partie :

Comprendre la structuration sphère publique / sphère privée, les relations de délégation,
les formes de travail, les missions et la spécificité observée dans le
cadre des APS ainsi que le cas des associations. La jurisprudence sert de
support à la compréhension des différentes responsabilités assumées par les
individus tant sur le plan pénal, civil qu’administratif.

Plan du cours

1ère partie :

  • Organisation sphère publique/sphère privée dans le champ des APS
  • Responsabilité pénale, civile et administrative des acteurs du champ des APS

Bibliographie

1ère partie :

Droit du sport – Dictionnaire permanent - Editions législatives / Droit des sports de nature Territorial Editions / www.acteursdusport.fr

Diplômes intégrant ce cours

En bref

Crédits ECTS : 2

Méthode d'enseignement
En présence

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Responsable(s)

Brigitte Petraz

Tél : +33 4 79 75 81 82

Email : Brigitte.Petraz @ univ-smb.fr

Lieu(x)

  • Le Bourget-du-Lac (73)