Droit civil - contrats spéciaux CM (DCIV701C1_MDJ)
Volume horaire
Présentation
L'objet du cours de droit des contrats spéciaux est d'étudier les règles applicables aux principaux contrats nommés présents dans le Code civil.
Pré-requis
Une solide connaissance du droit commun des contrats ainsi que du régime général de l'obligation est indispensable pour la bonne compréhension du cours de droit des contrats spéciaux.
Plan du cours
Partie 1: Les contrats relatifs aux choses
Titre 1: La vente
Titre 2: Le bail
Titre 3: Les "petits contrats"
Partie 2 : Les contrats relatifs aux services
Titre 1: Le contrat d'entreprise
Titre 2: Le mandat
Bibliographie
Pour approfondir le cours et préparer les TD :
A. Bénabent, Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux, Domat droit privé, 12e éd., 2017
P. Puig, Contrats spéciaux, Dalloz, Hypercours, 6e éd., 2015
F. Collart Dutilleul et Ph. Delebecque, Contrats civils et commerciaux, Dalloz, Précis, 10e éd., 2015
Ph. Malaurie, L. Aynès et P.-Y. Gautier, Les contrats spéciaux, LGDJ, 9e éd., 2017
F. Leclerc, Droit des contrats spéciaux, LGDJ, 2e éd., 2012
J. Raynard et J.-B. Seube, Droit civil – Contrats spéciaux, Lexis Nexis, 8e éd., 2015
Pour aller (beaucoup) plus loin
J. Huet, G. Decocq, C. Grimaldi et H. Lécuyer, Traité de droit civil, sous la dir. de J. Ghestin, Les principaux contrats spéciaux, LGDJ, 3e éd., 2012
Pour réviser :
B. Bourdelois, Droit civil, Les contrats spéciaux, Dalloz, Mémentos, 3e éd., 2015
D. Mainguy, Contrats spéciaux, Dalloz, Cours, 10e éd., 2016
(J. Le Bourg, Fiches de contrats spéciaux – rappel de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2014)
Diplômes intégrant ce cours
En bref
Méthode d'enseignement
En présence
Langue d'enseignement
Français
Contact(s)
UFR, Écoles, Instituts
Responsable(s)
Lieu(x)
- Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)